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Mentions Légales

1. Informations légales

Le site Smart Impulsion est édité par la société ADM HOLDING (nom commercial : Smart Impulsion), société par actions simplifiée (SAS) au capital de 100,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 933 805 855 R.C.S. Paris, dont le siège social est situé au 60 rue François Ier, 75008 Paris.

SIREN : 933 805 855
SIRET : 933 805 855 00014
Numéro de TVA intracommunautaire : FR56933805855
Président : Laurent Bouzon
Directeur de la publication : Laurent Bouzon, Fondateur & CEO
Adresse opérationnelle : 70 quai Perrache, 69002 Lyon

2. Hébergement

Le site Smart Impulsion est hébergé par la société DigitalOcean, LLC, dont le siège social est situé au 101 6th Avenue, New York, NY 10013, USA.

Contact : https://www.digitalocean.com/company/contact

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site Smart Impulsion (structure, textes, logos, images, vidéos, graphiques, etc.) est la propriété exclusive de Smart Impulsion ou de ses partenaires. Ce contenu est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Smart Impulsion.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Protection des données personnelles

Smart Impulsion s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par les utilisateurs de son site internet. Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à répondre aux demandes des utilisateurs et à les informer sur les services proposés par Smart Impulsion.

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7. Limitation de responsabilité

Smart Impulsion s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Cependant, Smart Impulsion ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur son site.

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8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou à l'utilisation du site Smart Impulsion, vous pouvez nous contacter à l'adresse email suivante : [email protected].

Dernière mise à jour : 15 avril 2026